Lorsque vous procédez à l’achat ou la vente d’une maison ou de tout autre bien immobilier, des documents doivent obligatoirement être remplis et signés et faire appel à un notaire devient obligatoire pour qu’il puisse se charger de toute la procédure.

Les frais de notaire ainsi que sa rémunération ne seront pas compris dans le prix de la maison mais viendront s’y ajouter et seront calculés sur cette base.

Afin que vous puissiez vous faire une idée des frais de notaire et des tarifs, nous vous expliquons tout dans cet article.

Quel est le rôle du notaire dans l’opération d’achat/vente dans l’immobilier ?

Dans le cadre d’une opération d’achat ou de vente d’un bien immobilier, le notaire aura un rôle important à jouer car sans lui, la transaction n’est plus valable et ne pourra se faire. Beaucoup de documents doivent être préparés et ce n’est pas une tâche dont vous pouvez vous acquitter, c’est là qu’intervient le notaire. C’est un spécialiste qui viendra s’occuper de tous les documents nécessaires afin que la transaction puisse avoir lieu et être valide aux yeux des tiers.

Le notaire aura en plus à rédiger les actes notariés et doit organiser les signatures entre les deux parties de la transaction, les acheteurs et les vendeurs.

calcul tarification notaire

Les frais de notaire englobent plusieurs frais dont :

  • les débours ;
  • la rémunération que vous devez à votre notaire pour ses heures de travail ;
  • les droits de mutation ou d’enregistrement.

Ces derniers représentent la majeure partie de la somme à débourser et des frais de notaire et c’est la raison pour laquelle la confusion arrive facilement. Ne perdez pas de vue que les droits d’enregistrement sont compris dans les frais de notaire et non l’inverse.

Comment calculer les frais de notaire ?

Pour commencer, sachez que les frais de notaire sont réglés par l’acheteur du bien, et ce, même si le vendeur est également concerné par la transaction.

Ces frais seront différents selon le prix de la maison entre autres, mais le calcul sera différent si vous achetez dans le neuf ou dans l’ancien et il y aura encore d’autres conditions (comme le mobilier) qui viendront se greffer par la suite aux frais de notaire. Le calcul se fera selon un pourcentage qui est plus élevé dans l’ancien que dans le neuf car les droits destinés au Trésor Public seront moins élevés dans le neuf.

Le pourcentage à calculer dans le neuf est de 2 à 3 % sur le prix d’achat de la maison et ces pourcentages restent valables pour l’achat d’un terrain alors que dans l’ancien, ce pourcentage s’élève à 7 à 8 %.

Les frais de notaire dans le cadre d’une succession seront plus délicats à calculer car beaucoup de documents et d’actes sont à préparer et restent différents de ceux à préparer dans le cadre d’une opération d’achat et de vente. Pour calculer et connaître le montant à régler à votre notaire, vous devrez utiliser le bon pourcentage et le calculer sur le prix d’achat de votre bien.

Attention aux pourcentages pour le calcul des frais de notaire

Lorsque vous décidez d’acheter un logement, vous ne pourrez pas faire l’impasse sur les frais de notaire. Ces derniers peuvent clairement augmenter la facture et vous devrez faire face à des dépenses considérables. La meilleure technique consiste à suivre toutes les informations partagées dans cet article et vous pourrez accéder au module de calcul qui est très simple à prendre en compte.

  • Vous avez donc des taux qui sont différents en fonction du montant de l’achat immobilier.
  • Vous devrez par exemple prendre 0.814 % si vous avez une dépense de plus de 60 000 euros.
  • Par contre, pour les transactions de moins de 6500 euros, c’est le taux de 3.945 % qui s’applique.
  • Si vous souhaitez quelques exemples pour les frais de notaire, sachez qu’un tableau est proposé sur le site en question.

Vous devrez payer près de 1200 euros pour une dépense de 100 000 euros pour une maison neuve. Par contre, si vous envisagez une enveloppe budgétaire d’un million d’euros, le coût sera 8 fois plus élevé. C’est pour cette raison que vous ne devez pas négliger les frais de notaire et n’hésitez pas à vous faire accompagner par des professionnels pour obtenir des données précises. Cela évite les erreurs préjudiciables.